Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT MUSICAL D'EXCELLENCE CALEB SEJOR
M. SEJOR Caleb

Numéro de dépôt :
3997762
Date de dépôt :
13/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2023
INSTITUT MUSICAL D\'EXCELLENCE CALEB SEJOR de SEJOR Caleb

Présentation de la marque INSTITUT MUSICAL D'EXCELLENCE CALEB SEJOR

Déposée le 13 avril 2013 par monsieur SEJOR Caleb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSTITUT MUSICAL D'EXCELLENCE CALEB SEJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur SEJOR Caleb domicilié(e) 16 Residence Raisins Clairs, 97118 SAINT-FRANCOIS, Guadeloupe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEJOR Caleb domicilié(e) 16 Résidence Raisins Clairs - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France.

La marque INSTITUT MUSICAL D'EXCELLENCE CALEB SEJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT MUSICAL D'EXCELLENCE CALEB SEJOR est expirée depuis le 13 avril 2023.

SEJOR Caleb a également déposé les autres marques suivantes : ACCORD SINGERS , LE Chœur Lyrique CALEB SEJOR , LES AMIS DE L'OPERA


M. SEJOR Caleb - 16 Residence Raisins Clairs, 97118 SAINT-FRANCOIS, Guadeloupe - France


M. SEJOR Caleb - 16 Résidence Raisins Clairs - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.